Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro xxx

N*TVA Intracommunautaire : xxx
Mail : xxx

Le Créateur du site suivant : xxxx xxx
Le Décideur de la publication est : xxxx xxx
De quelle façon contacter le Décideur de la publication : xxxx

Le Concepteur est : xxxx xxx
De quelle façon joindre le Concepteur : xxxx

Hebergeur du site web : OVH
SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : atria-epices.etudiants3w.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site atria-epices.etudiants3w.com réuni plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site atria-epices.etudiants3w.com. Le site atria-epices.etudiants3w.com est mis à jour de façon régulière par xxxx xxx.
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3. Accessibilité Numérique :

Le site internet atria-epices.etudiants3w.com est habituellement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, atria-epices.etudiants3w.com s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, atria-epices.etudiants3w.com ne saurait être designé pour responsable des dommages, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

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Toute reproduction totale ou partielle du affichage, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté acceptation écrite préalable de xxxx xxx, directeur du site suivant au mail suivant : xxxx, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site web atria-epices.etudiants3w.com comporte différents URL hypertextes vers d’autres sites (partenaires, sites sources etc) mis en ligne suite à l’autorisation de xxxx xxx. Néanmoins, xxxx xxx ne peut pas controler l’ensemble du contenu des différents sites consultés et rejette donc toute responsabilité de ce fait quand aux eventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site interne atria-epices.etudiants3w.com, xxxx xxx ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de plusieurs services proposés par le site atria-epices.etudiants3w.com. L’usager fournit les informations en pleine conscience de cause, notamment lorsqu’il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site atria-epices.etudiants3w.com la contrainte ou non de fournir ces données.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site suivant atria-epices.etudiants3w.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des groupes. Uniquement l’hypothèse de vente du site web atria-epices.etudiants3w.com et de l’intégralité de ses droits en autorise xxxx xxx à céder les informations à l’ acquéreur qui serait lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site suivant atria-epices.etudiants3w.com.
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